Statut
Table des Matières
Art. 1 Nom, forme juridique et siège
Art. 2 But
Art. 3 Affiliation
3.1 Membres actifs
3.2 Membres passifs
3.3 Droit de vote
3.4 Adhésion
3.5 Démission
3.6 Exclusion
Art. 4 Cotisations et finances
4.1 Recettes
4.2 Cotisations annuelles
4.3 Engagements
Art. 5 Organisation
Art. 6 L’assemblée générale
6.1 Devoirs et compétences de l’assemblée générale
6.2 Convocation
6.3 Propositions de membres
6.4 Présidence et procès-verbal
Art. 7 Le comité
7.1 Organisation
7.2 Composition du comité
7.3 Droit à la signature
Art. 8 Les commissions et groupes professionnels
8.1 Groupe professionnel technique (CT)
8.2 Groupe professionnel formation (CF)
Art. 9 Le bureau de l’association
Art. 10 Le bureau de l'association
Art. 11 Dispositions générales
11.1 Modification des statuts
11.2 Dissolution
11.3 Entrée en vigueur/révisions
Statut